Articles : Réglementation

Ombrières photovoltaïques : alliées de l’environnement et de la compétitivité des entreprises

Ombrières photovoltaïques : alliées de l’environnement et de la compétitivité des entreprises

08/01/2026

Comment réduire vos coûts énergétiques tout en adoptant une solution durable ? Découvrez comment les ombrières photovoltaïques de parking peuvent transformer votre approche énergétique

Réglementation
Éligibilité des sites EU ETS aux CEE

Éligibilité des sites EU ETS aux CEE

07/01/2026

Éclairage sur les conditions d'éligibilité des sites EU ETS aux CEE.

Réglementation
Révision de la directive efficacité énergétique : des ambitions réhaussées

Révision de la directive efficacité énergétique : des ambitions réhaussées

04/01/2026

La directive sur l'efficacité énergétique fixe des objectifs d’amélioration de l’efficacité énergétique au niveau Européen.

Réglementation
Décret BACS : Présentation, Obligation et Enjeux

Décret BACS : Présentation, Obligation et Enjeux

02/01/2026

En 2020 a été publié au journal officiel le décret « BACS » qui prévoit d’équiper les bâtiments tertiaires de systèmes d’automatisation et de contrôle d’ici le 1er janvier 2025

Réglementation
Récupération de chaleur et CEE – le cas des opérations spécifiques

Récupération de chaleur et CEE – le cas des opérations spécifiques

02/01/2026

Opérations spécifiques : découvrez les lignes directrices harmonisées pour les opérations de récupération de chaleur…

Réglementation
L’installation de panneaux solaires photovoltaïques est obligatoire

L’installation de panneaux solaires photovoltaïques est obligatoire

22/12/2025

L'installation de panneaux solaires est maintenant obligatoire pour certaines entreprises. Nous analysons cette obligation et ses implications.

Réglementation
Décret tertiaire : définition, obligation et intérêts

Décret tertiaire : définition, obligation et intérêts

15/09/2025

Comprendre le dispositif éco-énergie tertiaire, ses arrêtés et son calendrier de mise en place...

Réglementation
Décret tertiaire : décryptage du contenu des arrêtés valeurs absolues

Décret tertiaire : décryptage du contenu des arrêtés valeurs absolues

15/09/2025

Décret tertiaire : décryptage des arrêtés Valeurs Absolues

Réglementation
Subvention PRO-SMEn : jusqu’à 40 000 € pour les entreprises certifiées ISO 50001

Subvention PRO-SMEn : jusqu’à 40 000 € pour les entreprises certifiées ISO 50001

21/07/2025

La subvention PRO-SMEn est un levier de financement intéressant pour mettre en place la norme ISO 50001 sur votre site. Comment en bénéficier ?

Financer vos investissements
Les primes CEE pour le tertiaire : actualités

Les primes CEE pour le tertiaire : actualités

09/07/2025

Quelles sont les dernières modifications réglementaires apportées aux fiches CEE standardisées pour le secteur tertiaire ?

Financer vos investissements
Les primes CEE pour l'industrie : actualités

Les primes CEE pour l'industrie : actualités

09/07/2025

Nous revenons sur les nouveautés réglementaires apportées aux fiches CEE standardisées qui concernent l’industrie.

Financer vos investissements
Fonds chaleur et CEE, un mariage possible

Fonds chaleur et CEE, un mariage possible

09/07/2025

Vous avez un projet de valorisation de chaleur fatale ? Cumulez le Fonds Chaleur et les Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) !

Réglementation
Énergie Finale Intégrale : comment calculer les économies d'énergie en 2025 ?

Énergie Finale Intégrale : comment calculer les économies d'énergie en 2025 ?

04/03/2025

Pour les industriels, ce changement ouvre la voie à de nombreuses opportunités, notamment en matière de récupération de chaleur fatale et d’optimisation énergétique, tout en renforçant la compétitivité des solutions électrifiées sur le marché.

Réglementation
Obligation de récupération et de valorisation de la chaleur fatale des data centers

Obligation de récupération et de valorisation de la chaleur fatale des data centers

05/02/2025

Récupération de la chaleur fatale des data centers, d'une logique incitative à une approche plus réglementée.

Réglementation
Taxe sur les HFC

Taxe sur les HFC

04/02/2025

Report : la taxe sur les HFC est désormais applicable à partir de 2025.

Réglementation