Taxe sur les HFC
04/02/2025
Report : la taxe sur les HFC est désormais applicable à partir de 2025.
Articles : Réglementation
Financer vos investissements
Valoriser votre flexibilité de consommation électrique
Agir pour votre efficacité énergétique
Réglementation
ACCIONA Energía
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Réglementation
De nouvelles opérations CEE pour exploiter la chaleur fatale des industriels
08/01/2025
Et si vous transformiez la chaleur fatale de votre site industriel en économies d’énergie ? Découvrez le financement apporté par les fiches d’opérations standardisées CEE introduites en septembre 2024 pour exploiter la chaleur fatale de votre site.
Réglementation
En route vers la neutralité carbone : les objectifs ambitieux du Paquet Climat européen « fit for 55 »
08/11/2024
Paquet Climat "Fit for 55" : décryptage du projet ambitieux de l'Union Européenne afin de lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
Réglementation
Copropriétés : un Coup de pouce des CEE pour les rénovations globales
26/09/2024
Le Ministère de la transition écologique a renforcé le soutien des CEE au financement du changement des systèmes de chauffage les plus polluants...
Financer vos investissements
Appel d’Offres Flexibilités Décarbonées (AOFD), les modalités à retenir
19/08/2024
L’AOFD est un dispositif de soutien au développement des effacements de consommation et des capacités de stockage d’électricité. Nous décryptons ce dispositif dans cet article...
Réglementation
Dispositif d'aide d'urgence gaz et électricité
18/04/2024
Soutien en faveur des entreprises : zoom sur le dispositif d'aide d'urgence gaz et électricité.
Réglementation
Compensation carbone : bénéficiez d’une aide financière pour compenser vos coûts indirects
12/02/2024
Pour soutenir les industriels exposés aux risques de fuites de carbone, une aide d’Etat dite de « compensation carbone » a été mise en place en 2016.
Agir pour votre efficacité énergétique
![[Arrêtés CEE] Augmentation de l’obligation, bonification GTB et fret ferroviaire](https://solutions.acciona-energia.fr/wp-content/uploads/2024/01/teaser-blog-bonification-cee-ferroviaire-et-gtb.jpg)
[Arrêtés CEE] Augmentation de l’obligation, bonification GTB et fret ferroviaire
08/01/2024
L’actualité CEE s’enrichit de textes réglementaires portant sur la mise en place de bonifications pour la GTB et le fret ferroviaire.
Réglementation
Les primes CEE pour le résidentiel : actualités
30/11/2022
Dans cet article, nous revenons sur les évolutions réglementaires apportées aux fiches CEE standardisées du domaine résidentiel.
Financer vos investissements
![[2022] Quelles évolutions pour le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) ?](https://solutions.acciona-energia.fr/wp-content/uploads/2021/02/p5-cee.jpg)
[2022] Quelles évolutions pour le dispositif des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) ?
28/10/2022
Alors que le cadre réglementaire établissant les niveaux d’obligation de la 5ème période (P5) du dispositif des CEE a été publié, nous décryptons les principales évolutions.
Financer vos investissements
Obligation d'économies d'énergie dans le tertiaire, précisions sur les méthodes de calcul
26/09/2022
Un arrêté paru en mai 2020 complète le décret tertiaire et apporte des indications sur les méthodes de calcul…
Réglementation
Pompe à chaleur, réseau de froid : davantage d’opérations éligibles aux CEE
09/02/2022
Quelles sont les opérations concernées par ces évolutions ? Êtes-vous impactés ?
Réglementation
Renforcement du soutien des CEE aux CPE dans le tertiaire, les points clés
18/01/2022
Une bonification des CEE renforcée pour les opérations réalisées dans les bâtiments tertiaires en contrat de performance énergétique (CPE).
Réglementation
Les CEE un levier financier encore méconnu des papetiers
14/12/2021
Les Certificats d'Economies d'Energie (CEE) restent encore un levier de performance énergétique sous-exploité par les papetiers.
Réglementation
Secteur Tertiaire : nouvelles opérations d’économies d’énergie éligibles au dispositif des CEE
22/09/2021
Nous décryptons les changements qu'apporte le 38ème arrêté du dispositif des Certificats d'Économies d'Énergie pour le secteur tertiaire.
Financer vos investissements